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Bienvenue chez Naturavora ! Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Naturavora. Naturavora exploite cette boutique et ce site web, y compris toutes les informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services associés, afin de vous offrir, en tant que client, une expérience d’achat sélectionnée avec soin les « Services ». Naturavora est propulsé par Shopify, ce qui nous permet de vous fournir les Services.

Les présentes conditions générales, ainsi que toute politique mentionnée dans les présentes ces « Conditions D’Utilisation » ou « Conditions », décrivent vos droits et responsabilités lorsque vous utilisez les Services.

Veuillez lire attentivement ces Conditions D’Utilisation, car elles contiennent des informations importantes concernant vos droits légaux et couvrent des sujets tels que les exclusions de garantie et les limitations de responsabilité.

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Section 1 - Accès Et Compte

En acceptant ces Conditions D’Utilisation, vous déclarez que vous avez au moins l’âge de la majorité dans votre État ou province de résidence, et que vous nous avez donné votre consentement pour permettre à vos personnes mineures à charge d’utiliser les Services sur les appareils que vous possédez, achetez ou gérez.

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Vous êtes seul responsable du maintien de la sécurité de vos identifiants de compte et de toutes les activités effectuées depuis votre compte. Vous ne pouvez pas transférer, vendre, céder ou concéder sous licence votre compte à une autre personne.

Section 2 - Nos Produits

Nous avons fait tous les efforts nécessaires pour fournir une représentation exacte de nos produits et services dans nos boutiques en ligne. Toutefois, veuillez noter que les couleurs ou l’apparence des produits peuvent différer de ce qui apparaît sur votre écran en raison du type d’appareil utilisé pour accéder à la boutique, ainsi que des paramètres et de la configuration de votre appareil.

Nous ne garantissons pas que l’apparence ou la qualité des produits ou services que vous achetez répondra à vos attentes ou sera identique à ce qui est montré ou présenté dans nos boutiques en ligne.

Toutes les descriptions de produits peuvent être modifiées à tout moment sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d’interrompre tout produit à tout moment et pouvons limiter les quantités de produits que nous proposons à toute personne, région géographique ou juridiction, au cas par cas.

Section 3 - Commandes

Lorsque vous passez une commande, vous faites une offre d’achat. Naturavora se réserve le droit d’accepter ou de refuser votre commande pour toute raison, à sa discrétion. Votre commande n’est pas acceptée tant que Naturavora n’en confirme pas l’acceptation. Nous devons recevoir et traiter votre paiement avant que votre commande ne soit acceptée.

Veuillez vérifier attentivement votre commande avant de la soumettre, car Naturavora pourrait ne pas être en mesure de répondre aux demandes d’annulation après l’acceptation d’une commande. Si nous n’acceptons pas, modifions ou annulons une commande, nous tenterons de vous en informer en vous contactant via l’adresse email, l’adresse de facturation et/ou le numéro de téléphone fournis au moment de la commande.

Vos achats sont soumis aux retours ou échanges uniquement conformément à notre Politique De Remboursement.

Vous déclarez et garantissez que vos achats sont destinés à votre usage personnel ou domestique, et non à une revente commerciale ou à l’exportation.

Section 4 - Prix Et Facturation

Les prix, remises et promotions peuvent être modifiés sans préavis. Le prix facturé pour un produit ou service sera le prix en vigueur au moment où la commande est passée et sera indiqué dans votre email de confirmation de commande. Sauf indication expresse contraire, les prix affichés n’incluent pas les taxes, les frais de livraison, de manutention, de douane ou d’importation.

Les prix affichés dans nos boutiques en ligne peuvent différer des prix proposés dans des magasins physiques ou dans des boutiques en ligne ou autres exploitées par des tiers. Nous pouvons proposer, de temps à autre, des promotions sur les Services pouvant affecter les prix et régies par des conditions générales distinctes de ces Conditions. En cas de conflit entre les conditions d’une promotion et ces Conditions, les conditions de la promotion prévaudront.

Vous acceptez de fournir des informations d’achat, de paiement et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans nos boutiques. Vous acceptez de mettre rapidement à jour votre compte et autres informations, y compris votre adresse email, vos numéros de carte de crédit et leurs dates d’expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Vous déclarez et garantissez que :
(i) les informations de carte de crédit que vous fournissez sont vraies, exactes et complètes ;
(ii) vous êtes dûment autorisé à utiliser cette carte de crédit pour l’achat ;
(iii) les frais engagés par vous seront honorés par votre société de carte de crédit ;
(iv) vous paierez les frais engagés par vous aux prix affichés, y compris les frais d’expédition et de manutention ainsi que toutes les taxes applicables, le cas échéant.

Section 5 - Expédition Et Livraison

Nous ne sommes pas responsables des retards d’expédition et de livraison. Tous les délais de livraison sont uniquement des estimations et ne sont pas garantis. Nous ne sommes pas responsables des retards causés par les transporteurs, le traitement douanier ou des événements échappant à notre contrôle. Une fois que nous transférons les produits au transporteur, le titre de propriété et le risque de perte vous sont transférés.

Section 6 - Propriété Intellectuelle

Nos Services, y compris, sans s’y limiter, toutes les marques commerciales, marques, textes, affichages, images, graphiques, avis produits, vidéos et audios, ainsi que leur conception, sélection et organisation, appartiennent à Naturavora, à ses sociétés affiliées ou à ses concédants de licence, et sont protégés par les lois américaines et étrangères relatives aux brevets, droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle.

Ces Conditions vous autorisent à utiliser les Services uniquement à des fins personnelles et non commerciales. Vous ne devez pas reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, afficher publiquement, exécuter publiquement, republier, télécharger, stocker ou transmettre tout contenu des Services sans notre consentement écrit préalable.

Sauf disposition expresse des présentes, rien dans ces Conditions ne vous accorde ou ne doit être interprété comme vous accordant une licence ou d’autres droits en vertu d’un brevet, d’une marque commerciale, d’un droit d’auteur ou de tout autre droit de propriété intellectuelle de Naturavora, Shopify ou d’un tiers. Toute utilisation non autorisée des Services peut constituer une violation des lois fédérales et étatiques relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits non expressément accordés dans les présentes sont réservés par Naturavora.

Les noms, logos, noms de produits et services, designs et slogans de Naturavora sont des marques commerciales de Naturavora ou de ses sociétés affiliées ou concédants de licence. Vous ne devez pas utiliser ces marques sans l’autorisation écrite préalable de Naturavora. Le nom, le logo, les noms de produits et services, les designs et slogans de Shopify sont des marques commerciales de Shopify. Tous les autres noms, logos, noms de produits et services, designs et slogans figurant sur les Services sont les marques commerciales de leurs propriétaires respectifs.

Section 7 - Outils Optionnels

Vous pouvez bénéficier d’un accès à des outils clients proposés par des tiers dans le cadre des Services, que nous ne surveillons pas et sur lesquels nous n’exerçons aucun contrôle ni aucune influence.

Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l’accès à ces outils « tels quels » et « selon disponibilité », sans aucune garantie, déclaration ou condition de quelque nature que ce soit et sans aucune approbation. Nous n’assumerons aucune responsabilité découlant de votre utilisation d’outils tiers optionnels ou s’y rapportant.

Toute utilisation par vous des outils optionnels proposés via le site est entièrement à vos propres risques et à votre discrétion, et vous devez vous assurer de connaître et d’approuver les conditions selon lesquelles ces outils sont fournis par le ou les fournisseurs tiers concernés.

Nous pouvons également, à l’avenir, proposer de nouvelles fonctionnalités via les Services, y compris la mise à disposition de nouveaux outils et ressources. Ces nouvelles fonctionnalités seront également considérées comme faisant partie des Services et seront soumises aux présentes Conditions D’Utilisation.

Section 8 - Liens De Tiers

Les Services peuvent contenir des documents et des liens hypertextes vers des sites web fournis ou exploités par des tiers, y compris toute fonctionnalité tierce intégrée. Nous ne sommes pas responsables de l’examen ou de l’évaluation du contenu ou de l’exactitude des documents ou sites web tiers auxquels vous choisissez d’accéder. Si vous décidez de quitter les Services pour accéder à ces documents ou sites tiers, vous le faites à vos propres risques.

Nous ne sommes pas responsables des dommages ou préjudices liés à votre accès à des sites web tiers, ou à votre achat ou utilisation de produits, services, ressources ou contenus sur des sites web tiers. Veuillez examiner attentivement les politiques et pratiques du tiers et vous assurer de les comprendre avant d’effectuer toute transaction. Les plaintes, réclamations, préoccupations ou questions concernant les produits et services de tiers doivent être adressées directement au tiers.

Section 9 - Relation Avec Shopify

[NOTE AU MARCHAND : Cette section décrit correctement la relation de Shopify avec votre boutique et ne doit pas être supprimée ni modifiée.]

Naturavora est propulsé par Shopify, ce qui nous permet de vous fournir les Services. Toutefois, toutes les ventes et tous les achats que vous effectuez dans notre Boutique sont conclus directement avec Naturavora. En utilisant les Services, vous reconnaissez et acceptez que Shopify n’est responsable d’aucun aspect des ventes entre vous et Naturavora, y compris tout dommage corporel, préjudice ou perte résultant des produits et services achetés. Vous libérez expressément Shopify et ses sociétés affiliées de toute réclamation, dommage et responsabilité découlant de vos achats et transactions avec Naturavora ou s’y rapportant.

Section 10 - Politique De Confidentialité

Toutes les informations personnelles que nous collectons via les Services sont soumises à notre Politique De Confidentialité, qui peut être consultée, et certaines informations personnelles peuvent être soumises à la Politique De Confidentialité de Shopify, qui peut être consultée ici. En utilisant les Services, vous reconnaissez avoir lu ces politiques de confidentialité.

Étant donné que les Services sont hébergés par Shopify, Shopify collecte et traite des informations personnelles relatives à votre accès aux Services et à leur utilisation afin de vous fournir et d’améliorer les Services. Les informations que vous soumettez aux Services seront transmises et partagées avec Shopify ainsi qu’avec des tiers pouvant être situés dans des pays autres que celui dans lequel vous résidez, afin de vous fournir des services.

Veuillez consulter notre Politique De Confidentialité pour plus de détails sur la manière dont nous, Shopify et nos partenaires utilisons vos informations personnelles.

Section 11 - Commentaires

Si vous soumettez, téléchargez, publiez, envoyez par email ou transmettez autrement des idées, suggestions, commentaires, avis, propositions, plans ou autres contenus collectivement, « Commentaires », vous nous accordez une licence perpétuelle, mondiale, pouvant faire l’objet de sous-licences, libre de redevances, pour utiliser, reproduire, modifier, publier, distribuer et afficher ces Commentaires sur tout support et à toute fin, y compris à des fins commerciales.

Nous pouvons, par exemple, utiliser nos droits en vertu de cette licence pour exploiter, fournir, évaluer, améliorer et promouvoir les Services, ainsi que pour exécuter nos obligations et exercer nos droits en vertu des Conditions D’Utilisation.

Vous déclarez et garantissez également que :
(i) vous possédez ou disposez de tous les droits nécessaires sur tous les Commentaires ;
(ii) vous avez divulgué toute rémunération ou incitation reçue en lien avec la soumission de vos Commentaires ;
(iii) vos Commentaires respecteront les présentes Conditions.

Nous ne sommes et ne serons soumis à aucune obligation :
(1) de garder vos Commentaires confidentiels ;
(2) de vous verser une compensation pour vos Commentaires ;
(3) de répondre à vos Commentaires.

Nous pouvons, sans y être obligés, surveiller, modifier ou supprimer les Commentaires que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégaux, offensants, menaçants, diffamatoires, pornographiques, obscènes ou autrement répréhensibles, ou qui violent les droits de propriété intellectuelle d’une partie ou les présentes Conditions D’Utilisation.

Vous acceptez que vos Commentaires ne violent aucun droit d’un tiers, y compris les droits d’auteur, marques commerciales, droits à la vie privée, droits de la personnalité ou autres droits personnels ou propriétaires. Vous acceptez également que vos Commentaires ne contiennent pas de propos diffamatoires, illégaux, abusifs ou obscènes, ni de virus informatique ou autre logiciel malveillant susceptible d’affecter le fonctionnement des Services ou de tout site web connexe.

Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse email, prétendre être une autre personne ou induire autrement nous-mêmes ou des tiers en erreur quant à l’origine de tout Commentaire. Vous êtes seul responsable des Commentaires que vous soumettez et de leur exactitude. Nous n’assumons aucune responsabilité pour les Commentaires publiés par vous ou par un tiers.

Section 12 - Erreurs, Inexactitudes Et Omissions

Il peut parfois y avoir, dans les Services ou sur ceux-ci, des informations contenant des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions pouvant concerner les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais d’expédition des produits, les délais de transit et la disponibilité.

Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou mettre à jour les informations ou d’annuler des commandes si une information est inexacte à tout moment sans préavis, y compris après que vous avez soumis votre commande.

Section 13 - Utilisations Interdites

Vous pouvez accéder aux Services et les utiliser uniquement à des fins licites. Vous ne pouvez pas accéder aux Services ou les utiliser, directement ou indirectement :

(a) à des fins illégales ou malveillantes ;
(b) pour violer toute réglementation, règle, loi internationale, fédérale, provinciale, étatique ou ordonnance locale ;
(c) pour enfreindre ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou ceux d’autrui ;
(d) pour harceler, abuser, insulter, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou porter préjudice à l’un de nos employés ou à toute autre personne ;
(e) pour transmettre des informations fausses ou trompeuses ;
(f) pour envoyer, recevoir sciemment, téléverser, télécharger, utiliser ou réutiliser tout matériel qui ne respecte pas ces Conditions ;
(g) pour transmettre ou faire envoyer tout matériel publicitaire ou promotionnel, y compris tout « courrier indésirable », « chaîne de lettres », « spam » ou autre sollicitation similaire ;
(h) pour usurper ou tenter d’usurper l’identité d’une autre personne ou entité ;
(i) pour adopter tout autre comportement qui restreint ou empêche l’utilisation ou la jouissance des Services par quiconque, ou qui, selon nous, pourrait nuire à Naturavora, Shopify ou aux utilisateurs des Services, ou les exposer à une responsabilité.

En outre, vous acceptez de ne pas :

(a) téléverser ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant pouvant affecter le fonctionnement des Services ;
(b) reproduire, dupliquer, copier, extraire, vendre, revendre ou exploiter toute partie des Services ;
(c) collecter ou suivre les informations personnelles d’autrui ;
(d) envoyer du spam, pratiquer le phishing, le pharming ou utiliser des prétextes concernant les Services ;
(e) utiliser tout robot, araignée, outil de scraping, outil de collecte et d’extraction de données, dispositif ou processus automatique, outil d’IA tel qu’une IA agentique, ou tout moyen automatisé ou manuel pour accéder aux Services ;
(f) interférer avec, contourner ou éviter les dispositifs de sécurité ou d’autorisation, les en-têtes d’exclusion des robots ou toute autre mesure que nous utilisons pour restreindre l’accès aux Services.

Nous nous réservons le droit de suspendre, désactiver ou résilier votre compte à tout moment, sans préavis, si nous déterminons que vous avez violé une partie de ces Conditions.

Section 14 - Agents

14.1

Cette section « Conditions Relatives Aux Agents » s’applique si vous utilisez, autorisez, activez ou provoquez le déploiement d’un Agent pour accéder, utiliser ou interagir avec les Services.

« Agent » désigne tout logiciel ou service qui prend des mesures autonomes ou semi-autonomes pour le compte de, ou sur instruction de, toute personne ou entité, et qui peut être exécuté pour le compte de ou en utilisant l’appareil d’une personne, sans supervision directe.

14.2

Aucun Agent ne peut accéder, utiliser ou interagir avec les Services sauf s’il s’identifie en permanence et fonctionne strictement conformément aux exigences de la section 14.4 ci-dessous. En outre, aucun Agent ne peut accéder, utiliser ou interagir avec les Services si nous avons demandé à cet Agent de s’abstenir d’accéder, d’utiliser ou d’interagir avec un service.

14.3

Nous pouvons limiter, y compris par des mesures techniques, si et comment un Agent accède, utilise et interagit avec les Services.

14.4

Les Agents doivent :

(i) dans toutes les requêtes HTTP/HTTPS, indiquer que la requête provient d’un Agent et divulguer le nom de l’Agent en incluant ce qui suit dans la chaîne user agent de la requête : « Agent/[nom de l’agent] » ;

(ii) ne pas dissimuler ni obscurcir le fait que tout accès, utilisation ou interaction provient d’un Agent, notamment en :
(a) imitant le comportement humain et les modèles d’interaction humaine ;
(b) complétant ou contournant les CAPTCHA ou les mesures destinées à distinguer l’utilisation informatique de l’utilisation humaine ;

(iii) répondre honnêtement à toute question ou invite visant à déterminer si les interactions proviennent d’un humain ou d’un ordinateur ;

(iv) ne pas contourner ou éviter toute mesure destinée à bloquer, limiter, modifier ou contrôler si et comment les Agents accèdent, utilisent ou interagissent avec les Services.

Section 15 - Résiliation

Nous pouvons résilier cet accord ou votre accès aux Services ou à toute partie de ceux-ci, à notre seule discrétion, à tout moment et sans préavis, et vous resterez responsable de toutes les sommes dues jusqu’à la date de résiliation incluse.

Les sections suivantes continueront de s’appliquer après toute résiliation : Propriété Intellectuelle, Commentaires, Résiliation, Exclusion De Garanties, Limitation De Responsabilité, Indemnisation, Divisibilité, Renonciation ; Accord Intégral, Cession, Droit Applicable, Politique De Confidentialité, ainsi que toute autre disposition qui, par sa nature, devrait survivre à la résiliation.

Section 16 - Exclusion De Garanties

Les informations présentées sur ou via les Services sont mises à disposition uniquement à des fins d’information générale. Nous ne garantissons pas l’exactitude, l’exhaustivité ou l’utilité de ces informations. Toute confiance que vous accordez à ces informations se fait strictement à vos propres risques.

Nous déclinons toute responsabilité découlant de la confiance accordée à ces documents par vous ou tout autre visiteur des Services, ou par toute personne pouvant être informée de leur contenu.

SAUF INDICATION EXPRESSE DE Naturavora, LES SERVICES ET TOUS LES PRODUITS PROPOSÉS VIA LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS » ET « SELON DISPONIBILITÉ » POUR VOTRE UTILISATION, SANS AUCUNE DÉCLARATION, GARANTIE OU CONDITION DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTES LES GARANTIES OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, QUALITÉ COMMERCIALE, ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER, DURABILITÉ, TITRE ET NON-CONTREFAÇON.

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Section 17 - Limitation De Responsabilité

DANS LA PLEINE MESURE PERMISE PAR LA LOI, EN AUCUN CAS Naturavora, NOS PARTENAIRES, ADMINISTRATEURS, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, SOCIÉTÉS AFFILIÉES, AGENTS, CONTRACTANTS, PRESTATAIRES DE SERVICES OU CONCÉDANTS DE LICENCE, OU CEUX DE SHOPIFY ET DE SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES, NE SERONT RESPONSABLES DE TOUTE BLESSURE, PERTE, RÉCLAMATION OU DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, PUNITIF, SPÉCIAL OU CONSÉCUTIF DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LES PERTES DE PROFITS, DE REVENUS, D’ÉCONOMIES, DE DONNÉES, LES COÛTS DE REMPLACEMENT OU TOUT DOMMAGE SIMILAIRE, QU’ILS SOIENT FONDÉS SUR UN CONTRAT, UN DÉLIT Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE, UNE RESPONSABILITÉ STRICTE OU AUTREMENT, DÉCOULANT DE VOTRE UTILISATION DES SERVICES OU DE TOUT PRODUIT OBTENU VIA LES SERVICES, OU DE TOUTE AUTRE RÉCLAMATION LIÉE DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT À VOTRE UTILISATION DES SERVICES OU DE TOUT PRODUIT, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, TOUTE ERREUR OU OMISSION DANS UN CONTENU, OU TOUTE PERTE OU DOMMAGE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT RÉSULTANT DE L’UTILISATION DES SERVICES OU DE TOUT CONTENU OU PRODUIT PUBLIÉ, TRANSMIS OU AUTREMENT MIS À DISPOSITION VIA LES SERVICES, MÊME SI NOUS AVONS ÉTÉ INFORMÉS DE LEUR POSSIBILITÉ.

Section 18 - Indemnisation

Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Naturavora, Shopify, ainsi que nos sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, employés, agents, contractants, concédants de licence et prestataires de services, contre toute perte, dommage, responsabilité ou réclamation, y compris les honoraires raisonnables d’avocats, dus à un tiers ou découlant de :

(1) votre violation de ces Conditions D’Utilisation ou des documents qu’elles incorporent par référence ;
(2) votre violation de toute loi ou des droits d’un tiers ;
(3) votre accès aux Services et votre utilisation de ceux-ci.

Nous vous informerons de toute réclamation indemnisable, étant entendu qu’un défaut de notification rapide ne vous libérera pas de vos obligations sauf si vous en subissez un préjudice important. Nous pouvons contrôler la défense et le règlement de cette réclamation à vos frais, y compris le choix du conseil, mais nous ne réglerons aucune réclamation imposant des obligations non monétaires à votre charge sans votre consentement, lequel ne doit pas être refusé de manière déraisonnable.

Vous coopérerez à la défense des réclamations indemnisées, notamment en fournissant les documents pertinents.

Section 19 - Divisibilité

Si une disposition de ces Conditions D’Utilisation est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition restera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera réputée dissociée de ces Conditions D’Utilisation. Cette décision n’affectera pas la validité et l’applicabilité des autres dispositions restantes.

Section 20 - Renonciation ; Accord Intégral

Le fait que nous n’exercions pas ou ne fassions pas appliquer un droit ou une disposition de ces Conditions D’Utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Ces Conditions D’Utilisation ainsi que toutes politiques ou règles opérationnelles publiées par nous sur ce site ou concernant le Service constituent l’intégralité de l’accord et de la compréhension entre vous et nous, et régissent votre utilisation du Service, remplaçant tout accord, communication et proposition antérieurs ou contemporains, qu’ils soient oraux ou écrits, entre vous et nous, y compris, sans limitation, toute version antérieure des Conditions D’Utilisation.

Toute ambiguïté dans l’interprétation de ces Conditions D’Utilisation ne doit pas être interprétée contre la partie rédactrice.

Section 21 - Cession

Vous ne pouvez pas déléguer, transférer ou céder cet accord ou l’un de vos droits ou obligations en vertu de ces Conditions sans notre consentement écrit préalable, et toute tentative en ce sens sera nulle et non avenue.

Nous pouvons transférer, céder ou déléguer ces Conditions ainsi que nos droits et obligations sans votre consentement ni préavis.

Section 22 - Droit Applicable

Ces Conditions D’Utilisation et tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des Services seront régis et interprétés conformément aux tribunaux fédéraux, étatiques ou territoriaux de la juridiction où Naturavora a son siège social. Vous et Naturavora acceptez la compétence territoriale et personnelle de ces tribunaux.

Section 23 - Titres

Les titres utilisés dans cet accord sont inclus uniquement pour des raisons de commodité et ne limiteront ni n’affecteront autrement ces Conditions.

Section 24 - Modifications Des Conditions D’Utilisation

Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions D’Utilisation à tout moment sur cette page.

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie de ces Conditions D’Utilisation en publiant les mises à jour et modifications sur notre site web. Il vous incombe de consulter périodiquement notre site web pour vérifier les changements.

Nous vous informerons de toute modification importante de ces Conditions conformément à la loi applicable, et ces modifications entreront en vigueur à la date indiquée dans l’avis. Votre utilisation continue des Services ou votre accès continu à ceux-ci après la publication de toute modification de ces Conditions D’Utilisation constitue une acceptation de ces modifications.

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